J.O. 228 du 1 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 15 septembre 2006 portant nomination à la commission des conservatoires botaniques nationaux

NOR : DEVN0650524A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 septembre 2006, sont nommés membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux pour une durée de quatre ans à compter de la date de publication du présent arrêté :


1° Au titre de représentants du Conseil national de la protection de la nature


M. Muller (Serge), titulaire ; M. Bioret (Frédéric), suppléant.

M. Rousseau-Dufour (Jacques), titulaire ; M. Gallemant (Christophe), suppléant.


2° Au titre de personnalités membres de conseils scientifiques régionaux du patrimoine naturel


M. Médail (Frédéric), titulaire ; M. Mathez (Joël), suppléant.

M. Royer (Jean-Marie), titulaire ; M. Clément (Bernard), suppléant.


3° Au titre de personnalités nommées par le ministre en raison de leur compétence

dans les matières touchant aux missions des conservatoires botaniques nationaux


M. Bouzillé (Jan-Bernard), titulaire ; M. Provost (Michel), suppléant.

M. Cambornac (Michel), titulaire ; M. Debussche (Max), suppléant.

M. de Foucault (Bruno), titulaire ; M. Piquot (Yves), suppléant.

M. Guy (Pierre), titulaire ; Mme Corbineau (Françoise), suppléante.

Mme Condé (Sophie), titulaire ; Mme Richard (Pascale), suppléante.